Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUTAMADRÉ
GAYRAUD Jean Armand
JAG (Dénomination) S.A.R.L. LUNA

Numéro de dépôt :
3255729
Date de dépôt :
31/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2013
PUTAMADRÉ de GAYRAUD Jean Armand

Présentation de la marque PUTAMADRÉ

Déposée le 31 octobre 2003 par GAYRAUD Jean Armand et la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAG (Dénomination)LUNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PUTAMADRÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Les déposants sont GAYRAUD Jean Armand - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAG (Dénomination)LUNA domicilié(e) 6 Rue du Commerce, Z.A. De Santes-Le-Bas,11800 TREBES - 11800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAYRAUD Jean-Armand domicilié(e) 6 Rue du Commerce, Z.A De Santes-Le-Bas,11800 TREBES - 11800 - France.

La marque PUTAMADRÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUTAMADRÉ est expirée depuis le 31 octobre 2013.

GAYRAUD Jean Armand a également déposé les autres marques suivantes : PUTA MADRE , ENVOIE LA SAUCE!!! , PUTA MADRE


GAYRAUD Jean Armand - France

JAG (Dénomination) S.A.R.L. LUNA - 6 Rue du Commerce, Z.A. De Santes-Le-Bas,11800 TREBES - 11800 - France - SIREN 4


GAYRAUD Jean-Armand - 6 Rue du Commerce, Z.A De Santes-Le-Bas,11800 TREBES - 11800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Inscription le 31 décembre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°512707 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-31

Inscription le 4 octobre 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°533276 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Vêtements. Champagne.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.